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Cette page identifie l’éditeur du service Cachet, son directeur de la publication et son hébergeur. Elle rappelle aussi ce que vous pouvez faire, ou non, des contenus publiés ici.

Dernière mise à jour — 12 août 2026

Éditeur du service

Le site et le service Cachet sont édités par :

Raison sociale
GMC Information Technology SRL
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SRL) de droit belge
Siège social
Gordelstraat 87, 3401 Waasmont (Landen), Belgique
Numéro d’entreprise
0762.868.475 (Banque-Carrefour des Entreprises)
Registre des personnes morales
Tribunal de l’entreprise de Louvain (RPM Leuven)
Numéro de TVA intracommunautaire
BE 0762.868.475
Nom de domaine
[[NOM_DE_DOMAINE]]
Courriel
[[EMAIL_CONTACT]]
Téléphone
[[TELEPHONE]]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est[[DIRECTEUR_PUBLICATION]].

Il agit en qualité de représentant légal de l’éditeur et répond du contenu publié sur les pages publiques du service. Les faire-part préparés par les hôtes relèvent, eux, de la responsabilité de leurs auteurs.

Hébergement

Le service, sa base de données et ses sauvegardes sont hébergés dans l’Union européenne par :

Hébergeur
[[HEBERGEUR]]
Adresse
[[HEBERGEUR_ADRESSE]]
Localisation des serveurs
[[HEBERGEUR_REGION]]

Dans le fonctionnement normal du service, aucune donnée d’hôte ou d’invité n’est stockée hors de l’Union européenne. Les rares exceptions, liées au paiement, sont détaillées dans la politique de confidentialité.

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Pour une question sur le service, une demande commerciale ou un signalement, écrivez-nous à[[EMAIL_CONTACT]]. Nous répondons sous cinq jours ouvrés.

Les demandes qui portent sur des données personnelles — accès, rectification, effacement, opposition — sont traitées à l’adresse indiquée dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du service — son nom, sa marque, ses dessins de faire-part, ses compositions typographiques, ses textes, son code et ses animations — est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Il demeure la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires.

L’achat d’une formule ouvre un droit d’usage personnel et non exclusif du modèle choisi, pour un seul événement. Il n’emporte aucune cession de droits : reproduire un modèle, le revendre, le confier à un tiers ou l’intégrer à un autre service suppose notre accord écrit.

À l’inverse, ce que vous publiez dans votre faire-part — vos prénoms, vos photographies, vos textes, le programme de votre journée — vous appartient. Nous ne l’utilisons que pour faire fonctionner votre événement, jamais à des fins publicitaires, et nous ne le montrons dans nos exemples qu’avec votre accord écrit.

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Le service s’appuie sur des prestataires identifiés dans la politique de confidentialité, notamment pour l’encaissement des paiements. Les sites vers lesquels nous renvoyons ne sont pas sous notre contrôle et n’engagent pas notre responsabilité.

Disponibilité et responsabilité

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Les garanties et les limites de responsabilité applicables à une commande figurent dans les conditions générales de vente.

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